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7 correspondances exactes trouvées pour 6B_105/2016
  1. 11.10.2016 6B 105/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis
  2. 06.03.2019 6B 143/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; révocation du sursis ; expulsion art. 66 CP
  3. 01.05.2020 6B 139/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves; infraction à la LStup; révocation du sursis; arbitraire
  4. 04.10.2021 6B 454/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Confiscation ; arbitraire
  5. 08.08.2019 6B 514/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; voies de fait et injures; mesure de la peine; révocation du sursis
  6. 08.03.2018 6B 887/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu, présomption d'innocence; courte peine privative de liberté ferme; révocation du sursis; qualité de partie plaignante
  7. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
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