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6 correspondances exactes trouvées pour 6B_1043/2015
  1. 09.12.2015 6B 1043/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime et contrainte)
  2. 22.02.2016 6B 1054/2015 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Widerhandlungen gegen das Tierschutzgesetz usw.; Willkür
  3. 21.07.2016 6B 9/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dommages à la propriété, etc.)
  4. 09.07.2020 6B 375/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (vol)
  5. 04.05.2016 6B 719/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; contrainte, légitime défense, prescription; fixation de la peine, sursis
  6. 25.01.2024 6B 1365/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie; appropriation illégitime; arbitraire; droit d'être entendu
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