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15 correspondances exactes trouvées pour 6B_1028/2020
  1. 01.04.2021 6B 1028/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Personnes appelées à donner des renseignements (art. 178 ss CPP); droit à un procès équitable (art. 6 ch. 3 let. d CEDH), etc.
  2. 20.06.2022 6B 1493/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; indemnité; arbitraire
  3. 22.12.2021 6B 101/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel à l'exécution de la peine; arbitraire
  4. 06.09.2021 6B 136/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants ; droit à la confrontation ; arbitraire
  5. 21.06.2022 6B 862/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants; arbitraire
  6. 15.09.2021 6B 330/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui; expulsion; fixation de la peine; droit d'être entendu, arbitraire
  7. 13.09.2021 6B 249/2021 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
  8. 20.06.2022 6B 379/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière, etc.; arbitraire, in dubio pro reo
  9. 25.01.2022 6B 1004/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Widerhandlungen gegen das Betäubungsmittelgesetz; Willkür, rechtliches Gehör
  10. 29.08.2023 6B 527/2023 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; entrave aux mesures de constatation de l'incapacité de conduire et violation des obligations en cas d'accident
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