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2 correspondances exactes trouvées pour 6B_1015/2014
  1. 01.07.2015 6B 1015/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, intention, défense excusable
  2. 09.01.2020 6B 922/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; défense excusable ; arbitraire
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