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7 correspondances exactes trouvées pour 6B_1008/2014
  1. 25.03.2015 6B 1008/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, expertise de crédibilité, arbitraire
  2. 19.10.2020 6B 714/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; appréciation des preuves
  3. 03.12.2020 6B 976/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; conclusions civiles; arbitraire, présomption d'innocence
  4. 31.03.2016 6B 693/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (acte d'ordre sexuel avec un enfant)
  5. 31.10.2022 6B 118/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; infractions et contraentions à la LCR; expulsion
  6. 15.05.2023 6B 1036/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (infraction grave à la LStup); présomption d'innocence
  7. 17.04.2024 6B 964/2023 Pertinence 100% publication ATF prévue
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, injures, viols; droit d'être entendu, présomption d'innocence
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