Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
8 correspondances exactes trouvées pour 6B_355/2011
  1. 23.09.2011 6B 355/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; dol éventuel, arbitraire
  2. 24.11.2011 6B 477/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Incendie par négligence
  3. 30.06.2014 6B 796/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours (art. 128 CP), présomption d'innocence, arbitraire
  4. 14.03.2018 6B 924/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles graves, dol éventuel, arbitraire; fixation de la peine, sursis; indemnité à la partie plaignante
  5. 28.09.2017 6B 296/2017 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Raub; Strafzumessung; Mord, gewerbsmässiger Diebstahl; Willkür; Strafzumessung
  6. 24.10.2012 6B 215/2012 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, lésions corporelles simples; fixation de la peine; arbitraire
  7. 16.06.2016 6B 812/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (meurtre); arbitraire
  8. 31.07.2023 6B 70/2023 Pertinence 100%
    I. strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Mord, (versuchter) bandenmässiger Raub usw.; rechtliches Gehör, Willkür etc.

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.