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2 correspondances exactes trouvées pour 5P.149/2005
  1. 21.12.2005 5P.149/2005 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    art. 9 Cst. (mainlevée provisoire de l'opposition)
  2. 08.11.2021 5A 256/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
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