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9 correspondances exactes trouvées pour 5A_902/2020
  1. 25.01.2021 5A 902/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification de jugement de divorce
  2. 16.07.2021 5A 1027/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification d'un jugement de divorce
  3. 08.02.2022 5A 109/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (contribution d'entretien
  4. 13.12.2022 5A 453/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (irrecevabilité de l'appel)
  5. 07.05.2021 5A 617/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  6. 24.04.2024 5A 127/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce (entretien post-divorce)
  7. 13.09.2021 5A 93/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  8. 07.08.2023 6B 912/2022 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Acte d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP); arbitraire
  9. 05.07.2021 5A 679/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
Page de résultats: 1

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