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321 correspondances exactes trouvées pour 5A_700/2021
  1. 16.09.2022 5A 700/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Modification de la garde
  2. 20.12.2023 5A 33/2023 Pertinence 100% publication ATF prévue
    II. zivilrechtliche Abteilung
    Familienrecht
    Ehescheidung, elterliche Sorge
  3. 08.06.2023 5A 682/2022 Pertinence 100%
    II. zivilrechtliche Abteilung
    Familienrecht
    Anordnung einer Mitwirkungsbeistandschaft
  4. 28.04.2023 5A 603/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    prérogatives parentales (curatelle thérapeutique, restriction de l'autorité parentale)
  5. 14.02.2023 5A 395/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (prérogatives parentales et entretien)
  6. 19.04.2023 5A 536/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    action en constatation de la filiation et en fixation des droits parentaux
  7. 08.03.2023 5A 633/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    parents non mariés, modification de la garde
  8. 29.01.2024 5A 468/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorisation de déplacer le lieu de résidence des enfants à l'étranger, garde, droit aux relations personnelles, contributions d'entretien
  9. 08.03.2023 5A 910/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    Annulation de dispositions testamentaires
  10. 19.01.2023 5A 508/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    rémunération des exécuteurs testamentaires; responsabilité des exécuteurs testamentaires
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
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