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6 correspondances exactes trouvées pour 5A_678/2015
  1. 02.12.2015 5A 678/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesure de protection de l'enfant (retrait de la garde et du droit de décider du lieu de résidence de l'enfant)
  2. 14.07.2016 5A 333/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesure de protection de l'enfant (mesure de surveillance judiciaire)
  3. 07.07.2016 5A 306/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (lieu de résidence de l'enfant)
  4. 02.12.2020 5A 337/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement et instauration d'une curatelle
  5. 19.06.2017 5A 993/2016 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement de l'enfant)
  6. 03.09.2019 5A 153/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (prérogatives parentales, partage de la prévoyance professionnelle)
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