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17 correspondances exactes trouvées pour 5A_648/2020
  1. 12.07.2021 5A 648/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (garde et contribution d'entretien)
  2. 06.12.2021 5A 899/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    effet suspensif (mesures protectrices de l'union conjugale)
  3. 08.11.2021 5A 853/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (effet suspensif, contributions d'entretien)
  4. 07.07.2022 5A 113/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle de représentation et de gestion, autorisation de plaider
  5. 18.11.2021 5A 733/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  6. 10.01.2024 5A 836/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des personnes
    assistance judiciaire (atteinte illicite à la personnalité)
  7. 03.01.2022 5A 954/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement/non-retour illicite d'enfant, demande de retour de l'enfant dans le pays de provenance
  8. 11.07.2022 5A 126/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle de représentation et de gestion
  9. 30.05.2022 6B 498/2021 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung (Höhe der Busse); Schadenersatz; Entschädigung
  10. 19.11.2021 5A 647/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    ordonnance d'instruction rendue dans le cadre d'une procédure de divorce (deuxième expertise pédopsychiatrique)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.