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3 correspondances exactes trouvées pour 5A_493/2015
  1. 20.10.2015 5A 493/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    frais et dépens (divorce)
  2. 04.02.2016 5D 169/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (régime matrimonial; frais et dépens)
  3. 23.05.2019 5A 864/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (entretien et dépens)

Astuces pour la recherche

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Exemple: "droit de l'homme"