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10 correspondances exactes trouvées pour 5A_441/2011
  1. 16.12.2011 5A 441/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée d'opposition
  2. 16.02.2012 5A 734/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée d'opposition; exequatur d'un jugement étranger
  3. 21.12.2012 5A 827/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    interdiction civile (tutelle)
  4. 03.12.2012 5A 716/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Dépens (classement d'une procédure de déplacement illicite d'enfants)
  5. 01.02.2016 5A 557/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  6. 28.05.2015 5A 81/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  7. 29.07.2015 5A 818/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    Exequatur d'une décision étrangère (séquestre)
  8. 17.05.2023 5A 823/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle de représentation de l'enfant
  9. 24.09.2012 5A 182/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  10. 21.11.2012 5A 723/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    Inventaire successoral
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