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9 correspondances exactes trouvées pour 5A_432/2009
  1. 23.12.2009 5A 432/2009 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  2. 16.11.2020 5A 105/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce (autorité parentale et droit de garde, compétence internationale)
  3. 05.04.2012 5A 659/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (compétence)
  4. 23.03.2015 5A 30/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    faillite sans poursuite préalable
  5. 31.08.2012 5A 235/2012 Pertinence 100%
    II. zivilrechtliche Abteilung
    Familienrecht
    Scheidungsklage (internationale Zuständigkeit)
  6. 23.04.2012 5A 889/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (contribution d'entretien)
  7. 25.10.2011 5A 440/2011 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit de visite (compétence)
  8. 21.11.2012 5A 267/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    désignation d'un représentant de la communauté héreditaire
  9. 24.09.2012 5A 270/2012 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    procédure de succession, compétence
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
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