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10 correspondances exactes trouvées pour 5A_382/2019
  1. 09.12.2019 5A 382/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    garde et relations personnelles
  2. 03.08.2022 5A 1017/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce (garde et entretien)
  3. 05.11.2020 5A 690/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    garde et relations personnelles, déplacement du lieu de résidence des enfants à l'étranger
  4. 07.11.2022 5A 119/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale conjointe
  5. 13.02.2020 5A 756/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (garde)
  6. 27.10.2020 5A 776/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    rectification (mesures provisionnelles de divorce, contribution d'entretien
  7. 29.01.2020 5A 462/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  8. 01.09.2020 5A 381/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, relations personnelles)
  9. 14.07.2020 5A 821/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (garde et entretien de l'enfant)
  10. 27.03.2020 5A 805/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (garde et entretien de l'enfant)
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
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