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10 correspondances exactes trouvées pour 5A_337/2020
  1. 02.12.2020 5A 337/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement et instauration d'une curatelle
  2. 13.01.2022 5A 646/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement de l'enfant, protection de l'enfant (mesures provisionnelles)
  3. 24.08.2021 5A 170/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures de protection de l'enfant (mesures provisionnelles, compétence à raison du lieu, transfert du for
  4. 21.09.2023 5A 105/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, placement
  5. 17.03.2022 5A 494/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidende et autres prérogatives parentales, mesures de protection,
  6. 07.02.2024 5A 754/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant
  7. 16.08.2022 5A 164/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de déterminer le lieu de résidence, placement (mesures provisionnelles)
  8. 08.07.2022 5A 778/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence et placement provisoire)
  9. 10.09.2021 5A 131/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Retrait du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants, placement en foyer
  10. 09.03.2023 5A 818/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    curatelle d'assistance éducative et retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant
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