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11 correspondances exactes trouvées pour 5A_304/2013
  1. 01.11.2013 5A 304/2013 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale, contribution d'entretien
  2. 02.05.2023 5A 1065/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (contributions d'entretien)
  3. 19.05.2021 5A 645/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (modification de mesures protectrices de l'union conjugale)
  4. 14.08.2014 5F 13/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 24 avril 2014 (5A_962/2013)
  5. 29.01.2014 5A 860/2013 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (divorce, modification)
  6. 26.06.2014 5A 219/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  7. 17.06.2015 5A 918/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Devoir de renseigner selon l'art. 170 CC
  8. 28.08.2014 5A 445/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  9. 08.11.2023 5A 936/2022 Pertinence 100%
    II. zivilrechtliche Abteilung
    Familienrecht
    Unterhalt und Kinderbelange
  10. 31.03.2021 5A 451/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (entretien post-divorce)

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.