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554 correspondances exactes trouvées pour 5A_123/2021
  1. 23.07.2021 5A 123/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée définitive de l'opposition
  2. 22.06.2023 5A 927/2022 Pertinence 100%
    II. zivilrechtliche Abteilung
    Schuldbetreibungs- und Konkursrecht
    Definitive Rechtsöffnung
  3. 06.04.2023 5A 91/2023 Pertinence 93%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    capacité de postuler, mesures de protection de l'enfant
  4. 06.04.2023 5A 689/2022 Pertinence 93% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs
  5. 28.09.2022 5A 617/2022 Pertinence 93%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement illicite d'enfants
  6. 07.03.2023 2C 54/2023 Pertinence 92%
    II. öffentlich-rechtliche Abteilung
    Unterrichtswesen und Berufsausbildung
    Nichtbestehen der ersten Einzelprüfung im Masterstudiengang Humanmedizin
  7. 08.02.2022 1B 14/2022 Pertinence 92%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  8. 28.01.2022 5A 891/2021 Pertinence 92%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    prononcé de faillite
  9. 05.03.2024 5A 823/2023 Pertinence 92%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    restitution de délai de répudiation de la succession
  10. 13.03.2024 5A 83/2024 Pertinence 92%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    jugement de faillite

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.