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9 correspondances exactes trouvées pour 2C_840/2014
  1. 04.03.2015 2C 840/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  2. 01.05.2015 2F 8/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Demande de révision de l'arrêt 2C_840/2014 du 4 mars 2015; autorisation de séjour
  3. 27.10.2023 2C 552/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'un permis de séjour et renvoi de Suisse
  4. 27.03.2015 2C 745/2014 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    LTr; fonction dirigeante élevée
  5. 21.12.2018 2C 116/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouvellement de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  6. 08.01.2018 2C 396/2017 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation d'établissement et renvoi de Suisse
  7. 12.10.2018 2C 688/2018 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  8. 03.02.2020 2C 326/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'une autorisation de séjour au titre de regroupement familial
  9. 13.02.2019 1C 188/2018 Pertinence 100% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Loi sur le stationnement des communautés nomades (LSCN), contrôle abstrait
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.