Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
297 correspondances exactes trouvées pour 2C_433/2021
  1. 21.10.2021 2C 433/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'autorisation de séjour
  2. 21.06.2023 2C 153/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Établissement de séjour - Regroupement familial
  3. 20.04.2023 2C 975/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Droit de cité, établissement, séjour - ALCP - regroupement familial - ascendant à charge
  4. 18.04.2024 2C 537/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'approbation à l'octroi d'une autorisation de séjour en matière de regroupement familial et de dérogation aux conditions d'admission (art. 30 al. 1, let. b LEI) et renvoi de Suisse
  5. 12.05.2022 2C 330/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de délivrer une autorisation de séjour
  6. 19.08.2022 2C 485/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolongation de l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  7. 03.05.2022 2C 915/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation d'une autorisation d'établissement UE/AELE et renvoi de Suisse
  8. 07.03.2022 2C 558/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de prolongation de l'autorisation de séjour
  9. 15.02.2022 2C 671/2021 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de l'octroi et refus de prolongation de l'autorisation de séjour
  10. 06.11.2023 2C 788/2022 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus d'octroi d'autorisation d'établissement, subsidiairement de séjour
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.