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5 correspondances exactes trouvées pour 1B_91/2015
  1. 21.04.2015 1B 91/2015 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    procédure pénale, récusation
  2. 12.12.2016 1B 342/2016 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; édition d'un dossier de l'assurance-invalidité
  3. 04.05.2023 6B 482/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (6B_482/2022); viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reop (6B_487/2022); frais, indemnité; présomption d'innocence, arbitraire (6B_494/2022)
  4. 05.05.2017 6B 542/2016 Pertinence 100%
    Strafrechtliche Abteilung
    Straftaten
    Mehrfache Vergewaltigung, mehrfache sexuelle Nötigung etc., Konfrontationsgesuch, Beweisanträge im Berufungsverfahren
  5. 14.11.2019 6B 865/2018 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procès équitable, autorité de chose jugée, motivation insuffisante de la décision attaquée, droit d'être entendu, refus d'auditionner des témoins, refus d'ordonner des expertises judiciaires, présomption d'innocence, maxime d'accusation, assassinat, arb...
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.