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Ecriture agrandie
 
 
 
2 correspondances exactes trouvées pour 1B_336/2013
  1. 26.02.2014 1B 336/2013 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire et pour des motifs de sûreté: conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  2. 15.08.2016 6B 794/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); indemnité
Page de résultats: 1

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Exemple: "droit de l'homme"