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6 correspondances exactes trouvées pour 1B_335/2013
  1. 26.02.2014 1B 335/2013 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire et détention pour des motifs de sûreté; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  2. 18.07.2016 6B 1008/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Conditions de détention, libération conditionnelle
  3. 18.07.2016 6B 1071/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Illicéité des conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  4. 21.03.2016 6B 456/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup), conditions de détention
  5. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  6. 05.04.2017 6B 71/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, présomption d'innocence, arbitraire; fixation de la peine, infraction grave à la LStup; conditions de détention
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