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4 correspondances exactes trouvées pour 1A.183/2004
  1. 25.07.2005 1A.183/2004 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry
  2. 01.07.2015 1C 242/2014 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    décret cantonal
  3. 17.04.2014 1C 319/2013 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  4. 25.07.2005 1A.185/2004 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    révision du plan d'affectation des zones et du règlement de construction de Champéry
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.