Décisions | Chambre des assurances sociales de la Cour de justice Cour de droit public

A. a. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le 12 octobre 1968, a travaillé comme chauffeur-livreur pour B______ (ci-après : l’employeur), du 30 avril 2007 au 29 février 2016, avec un dernier jour de travail effectif le 7 août 2015. Antérieurement, il a exercé une activité de serveur auprès de plusieurs établissements.

b. Le 20 janvier 2014, l’assuré a subi une entorse métacarpo-phalangienne du pouce gauche, pour laquelle le centre de chirurgie et thérapie de la main CH8 a relevé une persistance de gêne douloureuse nécessitant une attelle de soutien (rapport CH8 du 5 mai 2015).

c. Le 27 août 2015, l’assuré a subi une intervention chirurgicale effectuée par le docteur C______, FMH chirurgie orthopédique, soit une arthroscopie opératoire de la hanche gauche et résection du flap / bourrelet replié du labrum postéro-supérieur de la hanche gauche. Le diagnostic préopératoire était celui de coxarthrose de la hanche gauche avec suspicion de lésion du labrum supéro-postérieur.

d. Le 13 novembre 2015, l’assuré a subi une intervention chirurgicale à la hanche droite, soit une arthroscopie opératoire de la hanche droite, shaving chondroplastie de la tête fémorale et résection de la lésion déchirée du labrum antérieur et antérolatéral au shaver. Le diagnostic préopératoire était celui de pré-arthrose hanche droite avec lésion du labrum supéro-externe.

B. a. Le 4 mars 2016, l’assuré a déposé auprès de l’office de l’assurance-invalidité (ci-après : OAI) une demande de prestations.

b. Par communication du 2 juin 2016, l’OAI a pris en charge une remise à niveau en bureautique de l’assuré du 31 mai au 20 juin 2016.

c. Le 11 novembre 2016, l’assuré a subi une intervention chirurgicale, soit la pose d’une prothèse totale de la hanche gauche.

d. Le 30 novembre 2017, la doctoresse D______, du service médical régional (ci-après : SMR), a rendu un avis selon lequel les conclusions du Dr C______ pouvaient être suivies ; l’assuré était reconnu totalement incapable de travailler dans son activité habituelle et totalement capable de travailler du 7 avril au 31 juillet 2016 et dès le 1^er mai 2017, dans une activité adaptée.

e. Le 4 décembre 2017, l’OAI a conclu à un degré d’invalidité nul (revenu sans invalidité de CHF 55'573.- et revenu d’invalide de CHF 60'320.- correspondant à celui issu de l’ESS 2014, TA1, homme, total, pour 41,7 heures de travail par semaine, adapté à l’année 2016, à 100%, avec une déduction de 10%).

f. Par projet d’acceptation de rente du 13 décembre 2017, l’OAI a alloué à l’assuré une rente entière d’invalidité du 1^er septembre 2016 au 31 juillet 2017. Dès le 1^er mai 2017, le degré d’invalidité était nul, sa capacité de travail étant totale dans une activité adaptée.

g. Le 20 décembre 2017, le docteur E______, FMH chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a rendu son rapport d’expertise judiciaire dans le cadre d’une procédure opposant l’assuré à son assurance perte de gain maladie.

L’assuré se plaignait de douleurs majoritairement au niveau de la hanche gauche, de l’impossibilité de rester assis ou debout plus de dix minutes, de la nécessité de marcher avec des cannes, de difficultés à se mouvoir et de perte d’autonomie. Le diagnostic actuel était un descellement de la prothèse de la hanche gauche ; le 27 août 2015 avait été posé un diagnostic de coxarthrose avec une éburnation de l’os et des lésions au niveau labral ; les clichés radiologiques de 2011 montraient déjà un état pré–arthrosique ; il existait aussi un diagnostic d’arthrose de la hanche droite. Les limitations fonctionnelles concernaient le port de charges, le maintien d’une station debout prolongée et des atteintes polyarticulaires ; les articulations engendrant des limitations fonctionnelles étaient les suivantes, dans l’ordre de la plus causale : hanche gauche, hanche droite, pouce gauche (l’assuré avait subi une entorse du pouce gauche dont le traitement avait été suspendu en raison de problèmes aux hanches), rachis lombaire, épaules ; il y avait une symptomatologie douloureuse au niveau de la colonne lombaire avec des épisodes de paresthésies au niveau du membre inférieur gauche, des douleurs à l’épaule, au genou gauche, aux deux poignets et aux doigts. Une activité adaptée (travail de bureau) était possible environ deux à trois mois après l’arthroscopie de la hanche droite, sous forme d’une formation dans une nouvelle profession. L’état de santé de l’assuré ne s’était pas amélioré depuis le 1^er mai 2016. Après la pose de la prothèse, une activité pouvait en principe être reprise deux à six mois plus tard, en fonction du genre d’activité. En l’occurrence, le traitement conservateur n’avait pas permis d’améliorer la situation et la révision chirurgicale était probablement l’ultime traitement si le descellement était confirmé ; une reconversion dans un travail sédentaire était à envisager. Il n’était pas exclu qu’une prothèse de la hanche droite doive être posée et l’assuré présentait toujours des polyarthralgies qui se maintiendraient.

h. Les 19 décembre 2017 et 7 février 2018, l’assuré, représenté par son avocate, s’est opposé au projet de décision précité, en contestant une capacité de travail de 100% ainsi que le calcul de son degré d’invalidité. Il se référait aux conclusions de l’expert E______ selon lequel, en l’état actuel, même un travail sédentaire ne pouvait être envisagé ; par ailleurs, il avait été récemment opéré.

i. Le 11 janvier 2018, l’assuré a subi un changement total de la prothèse de la hanche gauche, laquelle s’était descellée (traité par le Professeur F______, FMH chirurgie orthopédique). Du 16 au 26 janvier 2018, il a bénéficié d’un séjour pour rééducation intensive à l’Hôpital de Beau-Séjour.

j. Le 12 mars 2018, la Dresse D______, du SMR, a rendu un avis, après avoir pris connaissance de l’expertise du Dr E______, en relevant qu’on pouvait retenir, au vu du descellement, que la capacité de travail était nulle dans toute activité depuis juillet 2017. Cependant, les conclusions du SMR restaient valables pour la période précédente puisque l’expert indiquait que, de manière médico-théorique, une activité adaptée aurait été possible sur les périodes précédentes mais que dans le cas de l’assuré, c’étaient des facteurs extra-médicaux qui n’avaient pas permis de reprise. L’aggravation était donc rendue plausible depuis juillet 2017. L’assuré était pris en charge par le Prof. F______, orthopédiste aux Hôpitaux universitaires de Genève. Elle proposait de lui envoyer un rapport initial et de demander une copie de ses consultations spécialisées.

k. À la demande de la chambre de céans dans la procédure opposant l’assuré à son assurance perte de gain maladie, le Dr E______ a rendu un complément d’expertise le 14 mars 2018. Un arrêt de travail de trois mois depuis le 13 novembre 2015 était justifié en raison des suites de l’arthroscopie de la hanche droite mais la hanche gauche présentait aussi des signes d’arthrose ; après trois mois, l’assuré pouvait reprendre une activité de type travail de bureau ; la douleur de la hanche gauche avait évolué graduellement ; après la pose de la prothèse de la hanche gauche, compte tenu de l’activité de l’assuré, qui impliquait des sollicitations mécaniques, il était plutôt proposé une reprise du travail après six mois ; pour une personne qui travaillait dans un bureau, une reprise de travail pouvait être ordonnée après six semaines.

l. Le 26 novembre 2018, le docteur G______, FMH rhumatologie, a écrit à l’OAI que l’assuré avait enchainé les problèmes musculosquelettiques depuis trois ans, au début essentiellement un problème de coxarthrose qui avait dû être opéré mais qui avait présenté des complications, ce qui avait entrainé une deuxième opération. À cela était venu s’ajouter un syndrome lombovertébral qui était très important au moment de la consultation. En parallèle, on relevait une décompensation psychiatrique importante avec actuellement une situation difficile requérant un suivi hebdomadaire. En résumé, d’un point de vue rhumatologique pur, on avait une incapacité de travail comme chauffeur-livreur à 100% en raison d’un syndrome lombovertébral très important avec des limitations dans la position assise, dans la marche, dans le port de charges, dans le piétinement et dans tout travail en porte-à-faux.

m. Le 13 décembre 2018, la Dresse D______, du SMR, a rendu un avis selon lequel on pouvait retenir, au vu du descellement, que l'aggravation était donc rendue plausible. L'assuré présentait également des lombalgies connues depuis 2013 actuellement à la marche et perturbant le sommeil. Il était proposé de demander une expertise pluridisciplinaire via la plateforme Med@p avec volets médecine interne, rhumatologie, orthopédie et psychiatrie.

n. À la demande de l’OAI, le H______ a rendu le 18 juillet 2019 une expertise pluridisciplinaire (docteur I______, FMH chirurgie orthopédique, docteur J______, FMH psychiatrie, docteur K______, FMH médecine interne générale, docteur L______, FMH rhumatologie).

Une évaluation consensuelle du 17 mai 2019 a conclu à une capacité de travail nulle depuis le 10 août 2015 dans l’activité habituelle et une capacité de travail de 100% dès août 2018 (soit six mois après l’intervention du 10 janvier 2018) dans une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de marche ni de position debout statique prolongée. Pas de position en porte-à-faux. Port de charges limité à 10kg. Pas de travail en hauteur. Pas d’effort en pro-supination forcée de la main gauche. Pas d’agenouillement ni d’accroupissement. Pas de gravissement d’escalier de façon répétée.

Les diagnostics étaient les suivants : coxalgies chez coxarthrose bilatérale avec arthroscopie de la hanche gauche le 27 août 2015, arthroscopie de la hanche droite le 19 novembre 2015, implantation d’une prothèse totale de la hanche gauche le 11 novembre 2016, changement de prothèse totale de la hanche gauche le 11 janvier 2018 pour descellement de la cupule. Lombalgies chroniques chez discopathie lombaire L4-L5. Arthrose débutante de l’articulation métacarpo-phalangienne I gauche après entorse le 20 janvier 2014 (arthrose visible sur l’IRM et non sur les radiographies). Pouce à ressaut gauche ayant subi une cure chirurgicale le 3 décembre 2018. Majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques F68.0. Troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de cannabis, utilisation continue F12.25. Tabagisme actif. Allergie à la Céfuroxime.

o. Le 20 août 2019, la doctoresse D______, du SMR, a rendu un avis suivant les conclusions de l’expertise du H______ et retenant une incapacité totale de travail comme chauffeur-livreur depuis le 10 août 2015 et une capacité totale de travail dans une activité adaptée, du 7 avril au 31 juillet 2016 et dès le 1^er août 2018. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de marche ni de position debout statique prolongée, pas de piétinement prolongé. Pas de position en porte-à-faux. Port de charges limité à 10kg. Pas de travail en hauteur. Pas d’agenouillement ni d’accroupissement. Pas de gravissement d’escalier de façon répétée. Pas d’effort en pronation et en prono-supination forcée de la main gauche.

p. Par décision du 25 novembre 2019, l’OAI a alloué à l’assuré une rente entière d’invalidité du 1^er septembre 2016 au 31 octobre 2018, fondée sur une incapacité de travail totale depuis le 10 août 2015. La capacité de travail était totale dans une activité adaptée dès le 1^er août 2018, entrainant un degré d’invalidité nul.

C. a. Le 15 janvier 2020, l’assuré, représenté par son avocate, a recouru auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice à l’encontre de la décision précitée en concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité ; préalablement, il a requis l’audition des Drs M______, FMH médecine interne, F______, G______ et N______, FMH psychiatrie et psychothérapie, ainsi que l’ordonnance d’une expertise médicale pour déterminer sa capacité de travail dans une activité adaptée. Les experts du H______ n’avaient pas évalué sa capacité de travail compte tenu de l’ensemble des atteintes, notamment celle du rachis. Or, ses médecins traitants attestaient d’une capacité de travail nulle ; le droit à des mesures d’ordre professionnel devait être réévalué une fois le degré d’invalidité recalculé. Il a joint un rapport du 12 janvier 2020, du Dr N______, déclarant qu’il soutenait le recours de l’assuré contre la décision de l’OAI ; l’assuré présentait un état dépressif majeur, sans symptômes psychotiques, réactionnel aux problèmes physiques ; sa fragilité et labilité émotionnelle étaient incompatibles avec une reprise de travail.

b. Le 7 février 2020, la Dresse O______, du SMR, a rendu un avis selon lequel les dernières pièces médicales n’amenaient aucun élément nouveau ; l’intensité des plaintes douloureuses et le traitement médicamenteux ne pouvaient être retenus comme un facteur objectif de limitations fonctionnelles et d’incapacité totale de travail.

c. Le 7 février 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours, en relevant que l’expertise du H______ était probante, et s’est rallié à l’avis du SMR du même jour.

d. Le 5 juin 2020, l’assuré a répliqué en relevant que son droit d’être entendu avait été violé dès lors qu’il n’avait pas reçu le rapport d’expertise dès sa réception et qu’il n’avait pas pu se déterminer sur le choix des experts, le nom de ceux-ci ayant été envoyé par l’OAI, par erreur, à l’ancienne associée de son avocate. Une nouvelle expertise devait être ordonnée. Le calcul du degré d’invalidité n’avait pas été refait après l’expertise et il devait prendre en compte une baisse de rendement et un abattement plus importants, compte tenu de ses nombreuses limitations fonctionnelles. Le consilium des experts ne tenait pas compte des aspects psychiatrique et rhumatologique.

e. Le 3 novembre 2020, le Dr M______ a attesté d’une aggravation de l’état de santé physique et psychique.

f. Le 21 décembre 2020, la chambre de céans a entendu les parties en audience de comparution personnelle.

Le recourant a déclaré qu'il devait se faire opérer de la hanche droite et qu'il avait des douleurs en permanence dans les deux hanches. Il se sentait totalement incapable de travailler en raison des douleurs, des effets secondaires des médicaments, de son âge et du COVID. L'expertise psychiatrique au H______ s'était mal passée.

Le recourant a transmis les deux pièces suivantes :

-          le 28 décembre 2020, le Dr N______ a attesté d'un état dépressif majeur sans symptômes psychotiques et de limitations pour une reprise de travail principalement physiques mais l'assuré présentait une fragilité psychologique importante ; les traitements effectués, sans succès, les préoccupations financières, les contrariétés administratives (contribuant à l'état dépressif), ainsi que les douleurs chroniques étaient incompatibles avec une reprise de travail ;

-          le 29 décembre 2020, le Dr M______ a attesté de douleurs chroniques invalidantes aux hanches ainsi que de lombalgies, nécessitant un traitement antalgique lourd et continu, partiellement efficace et grevé d'effets secondaires, dont des troubles cognitifs significatifs entrainant une incapacité de travail totale. Il présentait aussi des douleurs à la main gauche.

g. À la demande de la chambre de céans, les médecins suivants ont donné des renseignements complémentaires :

-          le Dr G______ a indiqué le 5 février 2021 qu'il avait vu l'assuré pour la dernière fois en octobre 2018 et qu'il avait reçu un bilan multidisciplinaire rédigé en mai 2019. Il ne pouvait évaluer la capacité de travail dans une activité adaptée. Il a posé les diagnostics de douleurs de la hanche gauche invalidantes après reprise d'une PTH gauche, coxarthrose droite et syndrome lombovertébral chronique secondaire. Il était surpris que l'expertise du H______ ne retienne pas de limitations fonctionnelles en position assise, lesquelles étaient courantes en cas de lombalgies chroniques et certaines pathologies de la hanche. Il n'avait ainsi pas constaté d'incohérence flagrante à l'examen clinique.

-          le Dr F______ a indiqué le 22 février 2021 qu'il avait vu l'intéressé la dernière fois le 19 février 2020, lequel était extrêmement gêné par sa hanche gauche et une tendinopathie du psoas associée avait été évoquée. L'assuré devrait pouvoir reprendre une activité professionnelle à un rythme de travail adapté dans une activité principalement sédentaire.

h. Le 23 mars 2021, la Dresse O______, du SMR, a estimé que les rapports des Drs F______ et G______ n'apportaient pas d'élément médical nouveau et qu'en 2019, les experts avaient bien indiqué que l'assuré devait pouvoir alterner les positions toutes les heures, dont la position assise.

i. Le 24 mars 2021, l'OAI a maintenu ses conclusions.

j. Le 3 mai 2021, l'assuré a sollicité une expertise judiciaire pluridisciplinaire. Le Dr F______ avait estimé que le taux de travail devait être évalué par les experts, de sorte que l'expertise était incomplète et le Dr G______ avait souligné que l'expertise ne tenait pas compte des limitations fonctionnelles.

Il a produit un rapport du Dr G______ du 23 avril 2021 faisant suite à une consultation de l'assuré du 7 avril 2021, selon lequel l'assuré présentait une importante limitation à garder une position assise stable plus de quelques minutes entrainant l'obligation de se relever 5-6x/h. La marche était limitée par une boiterie antalgique. Toutes les activités en position basse, y compris les soins corporels et l'habillage, étaient extrêmement perturbées. En raison de la durée des symptômes, le Dr G______ observait également les signes de déconditionnement physique. Il s'y ajoutait encore un épuisement physique et psychologique en lien avec des douleurs chroniques depuis des années. Pour toutes ces raisons, il estimait que la capacité professionnelle dans un poste de travail adapté aux limitations précédemment décrites était actuellement limitée à 50% au mieux. Ils avaient débuté une prise en charge multidisciplinaire dans le but qu'il récupère progressivement une capacité entière dans un poste de travail adapté, avec comme horizon six à douze mois.

k. Le 1^er juillet 2021, le Dr N______ a posé le diagnostic d’état dépressif majeur sans symptômes psychotiques ; le traitement médicamenteux induisait une somnolence et une grande fatigue.

l. Le 12 juillet 2021, le Dr M______ a attesté de multiples problèmes orthopédiques entrainant des douleurs chroniques extrêmement invalidantes et nécessitant un traitement antalgique lourd de morphine en continu, avec des effets secondaires de somnolence, fatigue, trouble de la concentration.

m. Le 18 août 2021, le Dr G______ a attesté d’une prise en charge multidisciplinaire depuis juillet 2021, avec un bilan à effectuer dans six à douze mois.

n. Le 19 août 2021, la chambre de céans a confié une expertise judiciaire à la doctoresse P______, FMH chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, en considérant ce qui suit : en l'occurrence, le recourant conteste essentiellement le volet somatique de l’expertise du H______, laquelle a conclu à une capacité de travail totale du recourant, depuis août 2018, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Le Dr G______ a indiqué le 23 avril 2021 que le recourant présentait d'importantes limitations fonctionnelles diminuant sa capacité de travail. Cet avis, motivé, met en doute celui de l'expertise du H______, de sorte qu'il convient d’instruire l’aspect somatique en ordonnant une expertise judiciaire orthopédique.

o. Le Dr M______ a attesté d’une incapacité de travail totale en juin, juillet, août et septembre 2021.

p. Dès le 23 septembre 2021, l’assuré a été hospitalisé à la clinique Q____).

q. Le 2 février 2022, la Dresse P______ a rendu son rapport d’expertise.

L’assuré était hospitalisé dans une clinique de repos depuis le 23 septembre 2021. Il se plaignait de douleurs lombosacrées, coxalgies, gonalgies, de douleurs à la main gauche et de prostatite. L’experte a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de douleurs de l’articulation MP du pouce gauche, status post PTH gauche sur coxarthrose, syndrome lombovertébral, hernie sous-ligamentaire et inflammation des apophyses épineuses L5S1, coxalgies droites, bursite sous acromio-claviculaire des épaules et lésion partielle du tendon supra-épineux de l’épaule gauche.

Il y avait exagération des symptômes dans un contexte psychologique dépressif. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : l’assuré ne pouvait pas travailler sur des échelles et des échafaudages ; il ne lui était pas possible de soulever des charges de plus de 5 kg ni d’effectuer des travaux répétitifs au-delà du plan horizontal ; la station debout prolongée n’était pas possible, ni la station assise prolongée.

L’assuré pouvait travailler à 100% dans une activité respectant les limitations fonctionnelles, depuis le 22 février 2022 (sic) ; du point de vue de la capacité de travail, c’était le statu quo depuis le 1^er août 2018 ; elle rejoignait les conclusions du H______.

r. Le 4 mars 2022, le SMR a estimé que l’expertise judiciaire était convaincante, l’experte se référait au rapport du Dr F______ du 22 février 2021 (et non pas 2022), lequel stipulait une capacité de travail totale dès le 1^er août 2018, laquelle pouvait être confirmée, dans une activité adaptée, avec limitations fonctionnelles liées aux épaules et, le 9 mars 2022, l’OAI s’est rallié à l’avis du SMR précité.

s. Le 9 mars 2022, le recourant a observé que l’expertise indiquait une capacité de travail depuis le 22 février 2022 et que le Dr G______ avait indiqué une incapacité de travail de 100% depuis le 23 septembre 2021, date de son hospitalisation à la clinique S______ ; une expertise psychiatrique judiciaire était nécessaire.

t. A la demande de la chambre de céans, le Dr G______ a indiqué, le 29 mars 2022, que lors de l’expertise de la Dresse P______, l’assuré était hospitalisé depuis plusieurs mois en raison d’une affection psychiatrique ; durant l’hospitalisation, son état physique s’était amélioré mais après celle-ci, il avait rechuté du point de vue somatique et bénéficiait d’un traitement médicamenteux conséquent.

u. Le 2 mai 2022, le recourant a observé que, suite à son hospitalisation du 23 septembre au 30 décembre 2021, son évolution clinique était catastrophique, son état de santé s’aggravait ; il se ralliait à l’avis du Dr G______.

Il a communiqué les pièces suivantes :

-          une attestation de la clinique S______ pour une hospitalisation du 23 septembre au 30 décembre 2021 ;

-          une lettre de sortie de cette clinique du 10 janvier 2022 adressée au Dr N______, relevant une hospitalisation pour une aggravation des symptômes anxieux et dépressifs ;

-          un certificat d’arrêt de travail total du Dr M______ du 1^er mars au 30 avril 2022 ;

-          un rapport du Dr N______ du 14 mars 2022, attestant d’un suivi depuis décembre 2017 et d’une évolution en dents de scie, avec une labilité émotionnelle et une fragilité psychologique importantes, dont il n’avait pas été tenu compte dans les différentes expertises ; fin 2021, l’assuré avait présenté une aggravation importante de son état anxieux et dépressif, avec à nouveau des idées suicidaires, de la fatigue et une concentration de douleurs, de sorte qu’une hospitalisation avait été décidée en septembre 2021 ; les symptômes s’étaient aggravés en fin de séjour, avec des diagnostics de trouble dépressif récurrent sévère, anxiété généralisée, personnalité anankastique ; il était totalement incapable de travailler en raison de son affection psychiatrique ;

-          un certificat médical du docteur R______, FMH chirurgie de la main, du 19 avril 2022, attestant d’une ténosynovite de Quervain à gauche et un syndrome du tunnel carpien bilatéral, indiquant une intervention chirurgicale ;

-          une copie d’une carte de stationnement pour personnes handicapées.

v. Les 5 et 19 mai 2022, le SMR a estimé que le rapport du Dr G______ du 29 mars 2022 n’apportait pas d’élément médical objectif nouveau et que l’hospitalisation psychiatrique de 2021 attestait d’une aggravation de l’état de santé de l’assuré, laquelle était toutefois postérieure à la décision litigieuse.

w. Les 5 et 24 mai 2022, l’OAI s’est rallié aux avis du SMR précités.

1.              

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20).

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie.

1.2 Interjeté en temps utile, le recours est recevable.